Juste après la cérémonie, vous devrez prendre des décisions notamment pour ce qui concerne ce que l’on appelle « la succession ».
Il n’est jamais très agréable de penser à la mort. Mais que se passera-t-il lorsque vous ne serez plus là? Il peut être utile d’y penser dès aujourd’hui.
Votre notaire pourra vous conseiller grâce à son expérience et ses compétences en la matière. Il peut vous proposer diverses solutions concernant votre succession, en fonction de vos désirs et de votre situation familiale.
Au décès, celui qui accepte une succession reçoit les biens du défunt, à concurrence de la part qui lui revient. Mais, il devra également supporter tous les frais de la succession, et payer toutes les dettes que le défunt aurait laissées.
Les différents droits de successions à payer peuvent parfois amener d’énormes difficultés financières à vos héritiers.
Sources: www.notaire.be
Le notaire vous demandera les documents suivants:
- extrait d’acte de décès (fourni par l’entrepreneur de pompes funèbres),
- livret de mariage du défunt et contrat de mariage,
- livrets de mariages des héritiers et le cas échéant, leur contrat de mariage.
Pour l’actif de la succession, vous devrez apporter :
- les titres de propriétés des immeubles,
- les polices d’assurance incendie (celle pour le mobilier)
- les polices d’assurance-vie,
- le montant de l’argent comptant laissé par le défunt,
- le dernier relevé de compte en banque du défunt,
- les carnets de dépôts,
- livrets d’épargne,
- l’indemnité de mutuelle (dénomination de la mutuelle et montant reçu),
- description de la voiture du défunt (marque, année, cylindrée, valeur)
Pour le passif de la succession, vous devrez apporter:
- toutes les factures et notes concernant la dernière maladie,
- les frais de funérailles, les fleurs, les repas de funérailles,
- mais aussi, la première facture de gaz, électricité, téléphone et autres services postérieurs au décès
- les dettes hypothécaires, le dernier précompte immobilier (extrait de rôle)
- le dernier avertissement-extrait de rôle des impôts des personnes physiques
Plus d’infos sur: www.notaire.be/donations-successions/